La croissance rapide de la commercialisation du cannabidiol pose un défi aux cadres réglementaires européens actuels qui peut avoir des implications importantes pour la sécurité des consommateurs, la santé publique et les industries établies.
Mais, l’Union européenne a déjà reconnu le CBD comme légal et même l’OMS reconnait que le cannabidiol ne présente pas de danger et offres de nombreux bienfaits.
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Plan de l'article
Chanvre et Marijuana : Quelle est la différence ?
L’Europe a établi des distinctions claires entre le chanvre et la marijuana. Si les deux plantes appartiennent à l’espèce Cannabis sativa, le chanvre et la marijuana sont classés en fonction de leur teneur en THC, le principal cannabinoïde psychoactif.
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Marijuana
En Europe, la marijuana est considérée comme toute plante de cannabis dont la teneur en THC est supérieure à 0,2 %. Les cultures de marijuana peuvent toujours avoir des concentrations élevées de CBD, ainsi que d’autres cannabinoïdes thérapeutiques, mais sa restriction est largement due aux effets psychoactifs du THC.
Chanvre/CBD
Selon la législation européenne, le chanvre est considéré un plant de cannabis dont la teneur en THC est inférieure ou égale à 0,2 %. Le chanvre industriel est donc ainsi légal en Europe et est principalement utilisé pour ses fibres, ses graines pour l’alimentation et ses extraits de CBD.
Les règles européennes sur le CBD
Un certain nombre de développements significatifs ont eu lieu au cours de la dernière décennie.
En 2011, la Suisse a augmenté sa limite de THC pour le chanvre de 0,3 % à 1 %, et à partir de la mi-2016, les fleurs de chanvre puis les cigarettes à base de fleurs de chanvre sont devenues ouvertement disponibles.
Depuis 2017 environ, une série d’huiles, de crèmes, de produits à fumer et de produits prêts à consommer sont également devenus plus largement disponibles dans l’UE, dans les magasins spécialisés et grand public et dans les boutiques en ligne. Ces produits sont commercialisés de différentes manières, comme contenant des extraits de cannabis, du CBD, et/ou un faible taux de THC.
Bien que certains vendeurs affirment que les produits finis contenant moins de 0,2 % de THC peuvent être vendus ouvertement, cette limite n’a pas été établie à cette fin, ni pour déterminer une dose sûre pour la consommation humaine.
Les lois changement aussi en fonction des Nouvelles recherches
Les développements récents exercent une pression considérable sur les approches réglementaires existantes. Il existe aussi une incertitude croissante quant à savoir si certains produits doivent être traités dans le cadre des règlements de l’UE relatifs au contrôle des drogues, aux médicaments, à la sécurité alimentaire, au tabac et aux produits à fumer, ou aux cosmétiques. Il est important de noter que les définitions légales des « aliments » et des « cosmétiques » excluent le cannabis parce qu’il figure sur la liste de la Convention de 1961. Les autorités réglementaires nationales devant appliquer les règlements de l’UE dans leur propre contexte, il peut en résulter des incohérences légitimes entre les approches des pays concernant des produits particuliers.
Dans l’UE, la capacité ou la prétention de prévenir ou de traiter une maladie fait d’un produit un « médicament », nécessitant une licence pour le vendre et des informations claires sur la posologie et les inconvénients.
Le CBD a un usage médical approuvé ; une solution orale de CBD dérivée de plantes, Epidyolex, a été approuvée par l’Agence européenne des médicaments pour traiter les crises associées aux syndromes de Lennox-Gastaut ou de Dravet.
Néanmoins, malgré les allégations commerciales selon lesquelles la CDB aide à soulager divers problèmes de santé, notamment l’anxiété, l’insomnie et la douleur, les preuves disponibles de l’efficacité de la CDB pour d’autres conditions restent limitées. Il a aussi également été suggéré que les faibles doses présentes dans certains de ces produits limiteraient tout effet possible.
C’est pourquoi les produits à base de CBD sont souvent commercialisés sous le concept plus vague de « bien-être » ou de produits de santé complémentaires plutôt que de médicaments.
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